Accueil / Liste des membres / Programme de travail / Normes publiées / Structure et organisation / Documents publics / Présentation des fiches CLAP / Index des fiches CLAP / Les fiches CLAP / La brochure du Ministère de l'industrie / Résultat de l'enquête sur l'utilisation des fiches / Consultation de la Direction générale Entreprise de la Commission européenne / Information et question éventuelle / Aide en ligne Le système CLAP Depuis sa création en 1996, le CLAP, conformément à ces missions, a : -collecté les questions relatives à la directive 97/23/CE "Equipements sous pression" et aux normes harmonisées associées ; - développé une position commune sur ces points, sous forme de fiches CLAP question/réponse ; - défendu cette position auprès de toutes les instances européennes – A noter qu'à ce jour les travaux du CLAP ont largement alimenté ces travaux européens et que le plus souvent, les positions élaborées de manière consensuelle en France au sein du CLAP et défendues tant par l'administration française que par les organismes notifiés ou les représentants des industriels ont pu prévaloir au niveau européen. ; - diffusé cette information auprès des « têtes de réseau » françaises. Les travaux du CLAP se concrétisent sous forme de fiches "Question/réponse", qui précisent le niveau d'acceptation de la réponse (français ou européen, avec identification de l'instance, voir également la présentation des fiches). Vous pouvez adresser vos questions relatives à la directive 97/23/CE "Equipements sous pression" ou aux normes harmonisées associées sans formalisme particulier à l’adresse suivante : nathalie.geslin@afnor.org. Recherche des fiches CLAP Pour vous aider dans la recherche des fiches CLAP, nous vous invitons à consulter les listes suivantes (document téléchargeable, lisible avec Acrobat reader) :
Vous pouvez également télécharger l'ensemble des fiches CLAP (document téléchargeable, lisible avec Acrobat reader) : Toutes les fiches CLAP. A partir de ce document, les recherches par mots clés sont possibles. Pour télécharger une fiche CLAP (versions française et anglaise), vous devez accéder à la liste donnant les Fiches CLAP par numéro. Vous pouvez accéder directement aux pages suivantes : fiches CLAP 41 à 80, CLAP 81 à 122, CLAP 123 à 163, CLAP 164 à 205, CLAP 205 à CLAP 240, au delà de la CLAP 240 Evolutions des fiches CLAP Si vous le souhaitez, vous pouvez nous laisser vos coordonnées à l'adresse suivante , nathalie.geslin@afnor.org, vous serez alors tenu informé des mises à jour des fiches CLAP et des nouvelles fonctionnalités proposées sur le comité électronique. |
