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19 décembre 2008 :
"Evolutions du RID/ADR en 2009 et impact sur la réglementation européenne"

Dans le cadre de l'évolution du contexte réglementaire européen avec la parution prochaine du nouveau RID/ADR 2009 et les travaux entrepris pour la révision de la directive 1999/36/CE "Equipements sous pression transportables" (DESPT), une réunion du CLAP Transport élargi sur le thème « Evolutions du RID/ADR en 2009 et impact sur la réglementation européenne » s'est tenue le 19 décembre 2008 (à l'UIC) à laquelle près de 70 personnes ont participé.

Les interventions lors de cette réunion ont été les suivantes :

I) Introduction au Comité de Liaison des Equipements sous Pression Transportables (CLAP Transport) :
M Patrice CONNER (AFNOR) et M Hervé BARTHELEMY (Air Liquide)

II) Articulation des textes réglementaires existants :
Mme Ariane ROUMIER (MEEDDAT/DGPR/Service des Risques Technologiques/Sous-direction des Risques Accidentels/Mission Transport des Matières Dangereuses) et M Stéphane NOEL (MEEDDAT/DGPR/Service des Risques Technologiques/Sous-direction des Risques Accidentels/Chef du Bureau de la sécurité des équipements industriels)

III) Les modifications introduites par le RID/ADR 2009

• Présentation générale :
  Mme Ariane ROUMIER (MEEDDAT/DGPR/Service des Risques Technologiques/Sous-direction des Risques Accidentels/Mission Transport des Matières Dangereuses)

• Présentation des modifications du RID/ADR qui impactent la classe 2 :
  M Christophe DI GIULIO (Air Liquide Gaz Industriels Services)

• Présentation de la section 1.8.7 et des procédures d’évaluation de la conformité :
  M Alain LECLERC (Association des Contrôleurs Indépendants

IV) Information générale sur la révision de la Directive Equipements Sous Pression Transportables :
Melle Ophélie HABERMEYER (MEEDDAT/DGPR/Service des Risques Technologiques/Sous-direction des Risques Accidentels/Bureau de la sécurité des équipements industriels)

V) Présentation des relations organismes de contrôle et fabricants:
M Francis LASCROUX (Association pour la Sécurité des Appareils à Pression)

• Présentation du point de vue d’un fabricant européen :
  Préparé par M Romary DAVAL (LUXFER Gaz Cylinders) et présenté par M Hervé BARTHELEMY (Air Liquide)
  

Autres documents :

• Document complet diffusé en réunion le 19 décembre 2008 [incluant toutes les présentations avec en plus des extraits de la partie publique du Comité électronique du CLAP Transport (Index des fiches CLAP T, listes des fiches CLAP T et des orientations DESPT) et une comparaison des normes européennes référencées dans le RID/ADR 2007 et RID/ADR 2009]
• Liste des participants
  

Pour plus d'information ou pour participer aux travaux du CLAP Transport, notamment pour :

• Participer à l'élaboration ou l'adoption des fiches CLAP Transport
• Bénéficier de l'interprétation de la Directive "Équipements sous pression transportables" et développer une position commune française sur sa révision (la version 12 du projet de directive a été diffusée aux membres du CLAP Transport)
• Recevoir les informations sur les réunions européennes et internationales (Comité sur le Transport des Matières Dangereuses de la Commission européenne, le groupe de travail de la révision de la DESPT, les Réunions communes du RID/ADR/ADN, les sous-comités d’experts de l’ONU) afin de déterminer et défendre les positions nationales
• Suivre les travaux de normalisation afin de mieux défendre les intérêts de l’industrie française.

vous pouvez contacter :

Mr. Patrice CONNER
Secrétaire du CLAP Transport
AFNOR Normalisation
Département Génie Industriel et Environnement
11 rue Francis de Pressensé
F - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex
Phone : +33 (0)1 41 62 84 44
Fax : +33 (0)1 49 17 90 00
E-mail : patrice.conner@afnor.org